Collège

La Doctrine Chrétienne est un Établissement Catholique d’enseignement général – de la maternelle au bac – associé à l’État par contrat et sous la tutelle de la Congrégation des religieuses de la Doctrine Chrétienne.

La Doc est ouverte aux enfants, aux jeunes de tout horizon culturel et religieux dans le respect des valeurs inspirées par l’Évangile, valeurs dont la Congrégation de la Doctrine chrétienne se porte garante pour l’Établissement.

A la Doctrine, l’enfant, l’adolescent est une personne au cœur de notre projet d’établissement.
Des valeurs nous habitent et colorent notre projet éducatif.

2.1 Les horaires du collège

Les horaires de cours sont les suivants :

Matin :

• M1 : 08h00 – 08h55
• M2 : 08h55 – 09h50

Récréation : 09h50 – 10h05

• M3 : 10h05 – 11h00
• M4 : 11h00 – 11h55

Après-midi :

• S1 : 13h10 – 14h05
• S2 : 14h05 – 15h00

Récréation : 15h00 – 15h15

• S3 : 15h15 – 16h10
• S4 : 16h10 – 17h05
• S5 : 17h05 – 18h00

2.2 Le carnet de liaison

Le carnet de liaison est la carte d’identité de l’élève, le lien entre l’établissement et la famille.
Il doit toujours l’avoir sur lui, il lui sera demandé pour accéder à l’établissement. 
Le carnet de liaison doit être vérifié et signé régulièrement par les parents.
Il sert à vérifier et à contrôler les absences, retards, modifications d’emplois du temps. Y sont notées les retenues, observations, sanctions et exclusions de cours.
Un élève ne peut pas quitter l’établissement sans présenter son carnet de liaison.

En cas d’oubli de carnet, l’élève devra attendre 17h05 pour quitter l’établissement.
Au bout de plusieurs oublis de carnets, l’élève sera sanctionné.
Il est strictement interdit à l’élève de refuser de montrer ou donner son carnet de liaison à un adulte de La Doctrine lorsque ce dernier en fait la demande.

2.3 Les retards

Si l’élève arrive en retard, peu importe la raison, il doit se présenter au bureau de La Vie Scolaire. Le BVS notifie l’heure d’arrivée et le motif du retard dans le carnet de liaison et le dirige en salle de permanence. Aucun élève n’est autorisé à se rendre en classe.
À titre exceptionnel (grève des transports, évaluation etc) le BVS peut autoriser l’accès en classe. Le retard signalé dans le carnet doit être signé par les parents, ainsi que le BVS et le professeur principal. Des retards répétés exposent l’élève à une sanction.

2.4 Les absences

La présence est obligatoire à tous les cours, quelle que soit la matière.
Absence imprévisible : les parents avertissent l’établissement le plus rapidement possible par un des moyens suivants :
– Téléphone 03 88 32 44 16
– Mail via l’adresse suivante : Viescolaire@ladoc-srtasbourg.fr
– Via la plateforme numérique « Mon bureau numérique » (si c’est la première année à la Doc, des identifiants seront remis à la rentrée à l’élève et aux parents).

Attention, si les parents nous signalent une absence par téléphone, l’élève devra présenter un billet d’absence (billet vert dans le carnet de liaison) dûment rempli à son retour. Si les parents nous avertissent par mail ou MBN, cela est considéré comme une trace écrite et l’absence est donc régularisé. Une information téléphonique ne justifie pas officiellement une absence.
Absence prévisible : il s’agit d’un RDV médical, d’un motif familial… prévu à l’avance. Les parents peuvent nous avertir par un billet d’absence, par mail ou par MBN.
Des absences trop nombreuses ou injustifiées entraîneront une convocation des parents.
La direction se réserve le droit d’aviser l’inspection académique. Avant son retour, l’élève devra se mettre à jour dans ses cours et ses devoirs. 
Les parents peuvent consulter la liste des absences de leur enfant via la plate-forme internet MBN. Nous les invitons par ailleurs à consulter régulièrement MBN pour suivre la scolarité de leur enfant (devoirs, notes, absences…).
Toute absence non justifiée sera signalée comme tel sur le bulletin semestriel.

2.5 Respect et sécurité

Chaque collégien est appelé à respecter scrupuleusement l’ensemble des consignes de sécurité afin d’éviter les accidents ou d’en limiter au maximum leurs conséquences. Les jeux brutaux ou portants atteinte à l’intégrité physique d’une autre personne, et les bousculades sont interdits.
En cas d’alerte incendie, les consignes générales d’évacuation des locaux sont affichées dans les couloirs de l’établissement, les élèves sont informés de l’attitude à adopter lors du premier exercice d’évacuation dans le courant du premier semestre.
Il est interdit d’apporter ou de faire pénétrer dans l’établissement des objets ou produits dangereux et/ou toxique (armes en tout genre, lasers, pistolets à billes ou à eau etc, liste non exhaustive). Les rollers, trottinettes et skate-boards sont tolérés, à condition qu’ils soient rangés dans le box prévu à cet effet dans la cour. La clé est à récupérer à l’accueil.
Des arceaux pour les vélos se trouve dans la rue Brûlée. Ces arceaux sont réservés aux seuls cyclistes. Les motos et les cyclomoteurs doivent se garer sur la place du petit Broglie, des arceaux identiques y ont été installés à cet effet.
A l’heure des récréations, les élèves descendent impérativement dans la cour. Les enseignants font sortir les élèves des salles de classe pour leur faire rejoindre la cour. Tous les jeux de balles (balle en mousse, en cuir, en papier) sont strictement interdits.
La cour de récréation doit être vide à partir de 16h15. Les élèves sont, en cours, en étude payante (uniquement pour les élèves de 6e et de 5e) ou hors de l’établissement.
Sur les trajet Doctrine-lieux extérieurs d’activités, les élèves sont soumis au même règlement qu’à l’intérieur de l’établissement. 

2.6 Récréations et pause déjeuner

Après avoir ouvert les fenêtres pour aérer, tous les élèves sont tenus de quitter leur salle de classe qui sera fermée à clé par le professeur et de se rendre dans la cour de récréation (il est strictement interdit de rester dans les couloirs).

2.7 Intercours

Les intercours ne sont pas des récréations. Ils ne ménagent que le temps de changer éventuellement de salle ou de site pour les enseignants et pour les élèves. Les déplacements s’effectuent en autodiscipline, dans le calme, sans crier, sans courir. 
L’élève ne doit pas se rendre à l’infirmerie, au BVS ou dans tous les bureaux administratifs (secrétariat, comptabilité etc) durant l’intercours. Il doit privilégier les temps libres (récréation, pause méridienne etc.)
Si un élève souhaite se rendre à l’infirmerie, il doit d’abord se présenter à l’enseignant du cours suivant qui l’autorisera, ou non, à quitter la classe.
Si un élève est retenu par un enseignant à la fin d’un cours, l’enseignant renseignera le retard au cours suivant dans le carnet de liaison.

2.8 Les entrées et sorties

L’établissement ouvre ses portes du lundi au vendredi de 7h45 à 18h15.
Les sorties sont strictement règlementées.
Pour rentrer et quitter l’établissement, l’élève doit montrer son carnet de liaison au surveillant au portail ou à la personne en charge de l’accueil en cas de retard. Les arrivées et départs de l’établissement sont possible uniquement durant les intercours.
Pour l’élève demi-pensionnaire : l’entrée dans l’établissement se fait avant la première heure de cours et il n’est pas autorisé à sortir avant la fin de son dernier cours.
Pour l’élève externe, l’entrée dans l’établissement se fait avant la première heure de cours et il est autorisé à sortir après son dernier cours de la matinée. Il revient ensuite au collège pour les cours de l’après-midi.
Aucun élève du collège n’est autorisé à sortir s’il a une heure de libre entre deux heures de cours. Il se rendra en salle de permanence.
L’élève demi-pensionnaire est autorisé de sortie n’ayant exceptionnellement pas cours l’après-midi, après le repas pris au self (à 11h55 ou 13h10). Si l’élève ne souhaite pas déjeuner dans l’établissement, le Bureau de la Vie Scolaire devra impérativement être informé au préalable par un billet « bulletin de sortie exceptionnel » dans le carnet de liaison (billet orange).
Un élève « non autorisé de sortie » ne peut pas quitter l’établissement avant la fin de son emploi du temps habituel, même si un professeur est absent.

2.9 Demande de changement de Régime

Si les parents souhaitent modifier le statut de leur enfant, demi-pensionnaire ou externe, il faudra effectuer la demande auprès du service de comptabilité par téléphone au 03 88 32 44 16 ou par mail via l’adresse suivante : comptabilite@ladoc-strasbourg.fr Une fois la demande validée, l’enfant devra se rendre au BVS afin de signaler le changement de statut sur le carnet de liaison.

Si les parents souhaitent modifier le statut de leur enfant, autorisé de sortie ou non, il faudra effectuer la demande auprès du BVS via l’adresse mail suivante : viescolaire@ladoc-strasbourg.fr.

En cas de fraude avérée de la part de l’élève, il sera sanctionné.

3.1 Droits des élèves

Les élèves ont un droit d’expression individuelle et collective, ainsi qu’un droit de réunion, d’association et de publication.

3.2 Modalité d’exercice de ces droits

Ces droits doivent s’exercer dans le respect du pluralisme, le respect d’autrui, sans propos diffamatoires ou injurieux.
L’autorisation du chef d’établissement est nécessaire pour toute réunion, affichage ou publication.
La participation d’un représentant des élèves au conseil d’établissement est prévue par ses statuts.

3.3 Obligations des élèves

Obligation d’assiduité : Tous les élèves sont tenus d’assister à toutes les activités organisées par l’établissement (cours, visites, conférences, pastorales…). Aucun départ anticipé ou rentrée tardive pour les vacances n’est toléré.  Les rendez-vous médicaux ou autres se prennent en dehors des heures de cours sauf cas exceptionnels soumis à autorisation préalable de l’administration.

3.4 Absence aux évaluations

Les professeurs se réservent la possibilité de faire rattraper l’évaluation par un écrit ou un oral dès le retour de l’élève dans l’établissement. Si la moyenne semble faussée par les absences elle peut ne pas apparaître sur le bulletin scolaire.

3.5 Respect d’autrui et du cadre de vie

Le Collège étant un lieu de vie collectif où chacun a droit au respect, chaque élève s’engage à respecter ses camarades, les professeurs et tout le personnel. Les dégradations apportées au matériel et aux installations sont imputées au responsable qui en assure la réparation financière. S’il est établi que les dégradations sont intentionnelles, l’élève s’expose à des sanctions, un avertissement voir un renvoi.

3.6 Le rapport aux autres

La violence physique ou verbale est strictement interdite dans l’établissement et aux abords de ce dernier.
Toute violence verbale, physique, vol, dégradation de biens ou racket seront sanctionnés par un avertissement voir un renvoi.

3.7 La tenue et l’attitude

La Doctrine étant un lieu de travail, la tenue vestimentaire doit être correcte, décente et adaptée aux exigences et à l’esprit de l’établissement. Tous les élèves sont tenus de porter leurs hauts (polo, pull, sweat etc) aux couleurs de l’établissement.

À titre d’exemple :

• Pas de legging seul, pas de jogging, pas de vêtements trop courts (short, jupe etc).
• Pas de sous-vêtements apparents, jeans et pantalons (non déchirés) doivent être portés décemment.
• Le port de tout couvre- chef est interdit dans l’établissement.
•  Les tenues trop décontractées (tongs, claquettes etc) ne sont pas acceptées.
• Le jogging et survêtement sont réservés uniquement pour le cours d’EPS.

En cas d’infraction, la Direction se réserve le droit de ne pas accepter l’élève dans l’établissement.
Il est strictement interdit de fumer dans tout l’établissement.
Le chewing-gum est interdit dans toute l’enceinte de I établissement. Avant d’entrer, les élèves sont priés de les jeter dans les poubelles. Devant la porte, sur le trottoir et dans la rue, l’élève représente la Doctrine Chrétienne et doit adopter un comportement approprié en toute circonstance.

Toute utilisation de téléphones mobiles, lecteurs audio et consoles de jeux est strictement interdite. Ils doivent donc être systématiquement éteints à l’entrée de l’établissement et remisés au fond du sac, sous peine de sanction. Il est également interdit de prendre des photos dans l’enceinte de l’établissement.
Un élève du collège ne respectant pas ce point du règlement se verra sanctionner d’une retenue et son appareil sera conservé par l’établissement jusqu’à la fin de sa journée de cours. En cas de récidive, il recevra comme sanction une exclusion temporaire. Cela s’applique également durant les activités extérieures à l’établissement (sorties scolaires, cours d’EPS etc) et les trajets pour s’y rendre, que ce soit à pied, en transport en commun ou en bus scolaire.

La tenue passe également par un langage approprié : toute grossièreté peut être sujette à sanction.

4.1 Les clés de la réussite

L’assiduité, la ponctualité et la concentration sont des clés de la réussite scolaire de l’élève. Dans le cadre de l’apprentissage à l’autonomie, tu te dois de reprendre chaque soir tes leçons du jour afin de t’en assurer la compréhension et la mémorisation. Tu te doit également de faire tous tes devoirs demandés par tes professeurs, et de venir en classe avec le matériel adéquat.
En cas d’absence, tu as la responsabilité de rattraper les cours manqués en entrant en contact avec tes camarades et en t’aidant de la plate-forme numérique MBN.
Les parents sont invités à vérifier si leur enfant s’acquitte du travail qu’il doit fournir à la maison.
Les bulletins semestriels sont envoyés par la plate-forme numérique MBN et consultables sur LSU via éduconnect.
Les notes obtenues par l’élève aux différents contrôles sont consultables via le site internet « MBN ».

Si un élève est renvoyé de cours par un enseignant, il doit être accompagné par un délégué ou un suppléant et orienté par ce dernier au BVS. L’enseignant renseignera le renvoi dans le carnet de liaison à la partie prévue à cet effet.

4.2 Les actions répréhensibles

Tout manquement au règlement intérieur peut être sanctionné, et notamment :

• Les retards répétés
• Les actes de violence ou d’intimidation
• Des absences non justifiées 
• Les observations disciplines et/ou travail, trop nombreuses
• Le non-respect des consignes de travail
• Les vols
• L’impolitesse et le manque de respect
• Les dégradations
• La fraude
• Les manquements et toute indiscipline en général
• La non-présentation du carnet de correspondance
• (liste non exhaustive)

Les sanctions varient selon la nature et la gravité des fautes. Elles peuvent s’échelonner comme suit :

• Devoirs à refaire ou supplémentaires
• Observation à l’élève avec avis aux parents par l’intermédiaire du Carnet de liaison
• Heures de retenue (le mercredi de 13h30 à 15h30, en salle de permanence)
• Avertissement
• Avertissement solennel
• Mise à pied, exclusion temporaire ou définitive de l’établissement

Nb : conformément à l’article R442-39 du code de l’éducation, « le chef d’établissement assume la responsabilité de l’établissement et de la vie scolaire ».
Ainsi, il est libre d’organiser les procédures disciplinaires conformément au règlement intérieur de l’établissement, et se réserve le droit de réinscrire, ou non, chaque élève.

4.3 Le conseil de discipline

Instance communautaire, le Conseil de Discipline intervient à la suite d’une ou plusieurs fautes particulièrement graves ou répétées. Il ne constitue pas une sanction mais peut en prononcer au nom de la Communauté. Il se déroule en deux temps :

L’instruction :

Les parents sont informés de la convocation devant le Conseil de Discipline par lettre A/R. Le cas est étudié sous la présidence du Chef d’Établissement qui peut être assisté par :
Le Coordinateur de Vie Scolaire, le Directeur Adjoint, le ou la psychologue (s’il y a lieu), un représentant de l’Association des Parents d’élèves et le Professeur Principal. L’élève peut être accompagné par d’un camarade de classe, choisi par lui pour assurer sa défense. La présence de personne extérieur à l’établissement n’est pas autorisé.
Dans un premier temps, le Chef d’Établissement rappelle les faits ayant conduits au Conseil de Discipline.
S’en suit un débat durant lequel prennent la parole les membres du Conseil de Discipline, les parents ainsi que l’élève.

La délibération :

Elle se déroule sous la présidence du Chef d’établissement et de son équipe. L’élève et les parents concernés sont priés de patienter dans un bureau annexe.
Les sanctions prises par le Conseil peuvent aller jusqu’à l’exclusion définitive et immédiate. Elles sont communiquées aux parents par lettre recommandée.
Un passage en Conseil d’Éducation et / ou en Conseil de Discipline risque de compromettre l’inscription en classe supérieure au sein de la Doctrine Chrétienne.

Accompagner I’élève, ce n’est pas seulement lui dire ce qui ne va pas. C’est également mettre en avant ses qualités et ses belles actions.

5.1 Éventail des récompenses

Observation, mérite, Encouragements, Félicitations, Tableau d’Honneur, Tableau d’excellence.

5.2 Conditions d’attributions

Les observations mérites ou progrès peuvent être notifiées dans le carnet de liaison par un professeur ou un membre du Bureau de la Vie Scolaire en fonction des actions de l’élève, de ses efforts ou de ses résultats.
Les encouragements et les félicitations sont attribués par le conseil de classe et viennent souligner la qualité du semestre de l’élève.
Un élève est inscrit au tableau d’honneur s’il obtient les félicitations à l’issue des conseils de classes des deux semestres d’une année scolaire.
Un élève est inscrit au tableau d’excellence s’il obtient les félicitations à l’issue de tous les conseils de classes de la 6e à la 3e.

La relation entre l’établissement et la famille doit s’établir autour de la confiance et de la coopération, dans un même objectif : le bien-être et le développement de l’élève.

Les parents sont des partenaires de l’établissement. En inscrivant leur enfant à la Doctrine Chrétienne, ils font confiance à son mode d’enseignement et d’éducation, ils connaissent et approuvent le projet éducatif et pédagogique. Ils s’engagent à soutenir toutes les exigences présentées par l’établissement sur tous les plans scolaires, moraux, disciplinaires, dans l’intérêt exclusif de leur enfant.

Les parents, quel que soit leur statut civil, doivent exercer pleinement leurs droits et devoirs légaux de garde, d’éducation et de surveillance. Ils s’engagent solidairement vis-à-vis de l’établissement à respecter leur obligation de contribuer personnellement à l’entretien de leur enfant et de prendre en charge toutes les conséquences financières qui découlent de l’inscription dans l’établissement.

En cas de rupture de confiance, les deux parties peuvent prendre la décision de ne pas réinscrire l’élève.

7.1 Assurances

Tous les élèves de l’établissement sont couverts par une assurance scolaire.

7.2 Responsabilité en cas de vol

L’établissement décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dégradation d’objets personnels.
Ceux-ci restent sous la garde exclusive de leur propriétaire.

7.3 Utilisation du nom et de l’image

Du fait de leur participation aux activités scolaires, les élèves et parents autorisent la publication et l’utilisation de leur production, nom et image dans le cadre de la communication interne de l’établissement.
Le droit à l’image, aux œuvres et au son s’applique à l’intérieur de l’établissement. Nul n’a le droit de saisir l’image, la photo, l’œuvre ou la voix de quiconque par quelque système de duplication ou d’enregistrement que ce soit.
Les réseaux sociaux et applications de messageries sont des domaines publics dans lesquels les remarques précédentes s’appliquent. Leurs utilisateurs portant atteinte à la dignité de la personne ou de l’établissement sont passibles de poursuites pénales.
L’utilisation des réseaux sociaux par les mineurs est sous la responsabilité des parents. Les sanctions prévues par la loi seront appliquées en cas d’utilisation qui ne la respecterait pas.

7.4 Pratique de l’EPS

La présence aux cours d’EPS est obligatoire. En cas d’inaptitude partielle, le certificat médical devra préciser l’inaptitude en termes d’incapacité fonctionnelle.
Un élève dispensé par un certificat médical (ou non) ne peut être libéré, il assiste obligatoirement au cours sauf impossibilité matérielle (par exemple : plâtre, béquilles, …) dans ce cas il sera envoyé en salle de permanence.
Aucune demande d’absence sur le cours d’EPS ne sera accepté.
Le certificat médical est à fournir uniquement à la Vie Scolaire qui transmettra un exemplaire au Professeur concerné et un autre exemplaire à la personne chargée des dossiers médicaux.
Le Carnet de liaison est obligatoire à chaque séance ainsi qu’une tenue sportive adéquate. Si les élèves ont cours après la séance d’EPS, ils sont raccompagnés à l’établissement par le Professeur.
La tenue d’EPS dépend des consignes des Professeurs et des activités. 
L’élève n’est pas autorisé à se rendre au collège en tenue de sport. Ses affaires doivent être dans un sac, et il doit se changer lorsqu’il arrive au vestiaire avant la séance. A la fin de la séance, il remet sa tenue d’origine pour rejoindre l’établissement scolaire.

7.5 L’infirmerie

Si un élève est malade, il ne peut pas prendre seul la décision de quitter l’établissement. Il doit se rendre obligatoirement à l’infirmerie après avoir prévenu le BVS ou l’enseignant. L’infirmière s’occupe des élèves souffrants en cours de journée. Si nécessaire, c’est elle qui prévient les parents. Ces derniers sont alors invités à récupérer leur enfant, ou à l’autoriser à quitter seul l’établissement après avoir envoyé un mail en ce sens à l’adresse suivante : infirmere@ladoc-strasbourg.fr.
Seule l’infirmière peut prendre la décision de libérer, ou non, un élève. Si l’élève suit un traitement médical, les parents doivnt en informer l’infirmière. Tout élève souffrant durant la nuit ou au matin est tenu de rester à son domicile. L’établissement n’ayan pas de structure pour accueillir les malades. Un psychologue scolaire est présent un jour par semaine. Tout élève peut être amené à le rencontrer dans le cadre scolaire. Toute personne qui souhaite orienter un élève vers le psychologue transit par le bureau de la vie scolaire ou sera mis à disposition un carnet de rendez-vous anonyme. 

7.6 Le self

Le self est ouvert à partir de 11h15.
Si l’élève n’a pas cours en M4 (de 10h55 à 11h50), il est prié de se présenter au self à ce moment.
Si l’élève a fini les cours à 11h55, il peut se rendre au self selon l’ordre établi et affiché à l’entrée.
Pour accéder au self, il doit être muni de sa carte magnétique.
Chaque élève reçoit une carte en début d’année scolaire. Attention, les oublis trop nombreux de la carte seront sanctionnés.
Un élève externe devra « charger » des repas sur sa carte en les achetant à la comptabilité.
Les élèves sont priés de se laver les main avant d’accéder au self. Les élèves sont priés de rester calmes, et rangés par deux dans la file d’attente. Ils attendent le signal du surveillant pour avancer. Les élèves sont priés de ne pas se mettre dans la file d’attente tant que leur niveau de classe n’est pas annoncé et affiché (panneau à côté de l’entrée du self).
Dans le self, ils ne se lèvent pas sans raison valable (remplir la cruche ou se resservir), ne courent pas et ne crient pas. Il est strictement interdit de jouer avec la nourriture.
Lorsqu’il se sert, l’élève se limite à la composition autorisée de son plateau.
Lorsque l’élève a fini son repas, il est prié de céder sa place aux suivants, en veillant à laisser sa table propre. Le plateau, les assiettes et les couverts sont à déposer à la plonge dans les paniers prévus à cet effet.
Chacun est prié d’éviter le gaspillage et de trier ses déchets.
Le plateau se compose de trois éléments dont le plat principal qui est obligatoire. Dans un soucis diététique, le plateau se composera d’une crudité (salade ou fruit), d’un laitage (fromage ou dessert lacté) et du plat principal (viande ou poisson, légume et/ou féculent).

Remarques :

Les élèves ont la possibilité de venir au rab pour les légumes, les féculents.
Les boissons personnelles ne sont pas autorisées au self, on consomme exclusivement de l’eau.
Aucun repas kascher ou hallal n’est servi. Quand on casse, on ramasse.

Si un élève renverse son plateau ou un plat, il demandera une pelle et une balayette à la plonge.
N.B : disposant d’une restauration scolaire, il n’est pas autorisé aux élèves, pour des raisons d’hygiène, d’introduire de la nourriture dans l’enceinte de l’établissement, sous peine de sanction, exception faite pour les élèves allergiques (dans ce cas, merci de vous signaler à l’infirmerie pour prendre connaissance du protocole).
Si l’élève mange à la cantine, il a la possibilité, après son repas, de se rendre au CDI ou de participer aux différents ateliers.

7.7 Charte informatique

L’objectif est ici de sensibiliser les élèves et de leur faire prend re clairement conscience de ce à quoi ils s’engagent en se servant de l’outil informatique au sein de I’établissement, c’est-à-dire dans une configuration notablement différente de celle d’un usage familial.

• GÉNÉRALITÉS

La fourniture de services liés aux technologies de l’information et de la communication ne peut répondre qu’à un objectif pédagogique et éducatif. Tous les élèves peuvent bénéficier d’un accès aux ressources et services multimédias de I’établissement après acceptation de cette Charte. Pour les mineurs, la signature de la charte est subordonnée à l’accord des parents ou du représentant légal.

L’établissement s’engage à préparer les élèves, les conseiller et les assister dans leur utilisation des services proposés. L’élève s’engage à respecter la législation en vigueur, et I’établissement est tenu d’en faire cesser toute violation.

Les administrateurs de réseaux peuvent, pour des raisons techniques mais aussi juridiques, être amenés à analyser et contrôler l’utilisation des services. Ils se réservent, dans ce cadre, le droit de recueillir et de conserver les informations nécessaires à la bonne marche du système.

L’établissement s’efforce de maintenir les services accessibles en permanence, mais peut interrompre l’accès pour toutes raisons, notamment techniques, sans pouvoir être tenu pour responsable des conséquences de ces interruptions.

L’élève s’engage à ne pas perturber volontairement le fonctionnement des services, et notamment à ne pas utiliser de programmes destinés à contourner la sécurité, ne pas introduire de programmes nuisibles (virus ou autres), ne pas modifier sans autorisation la configuration des machines [notamment bureau, écran de veille…).
L’utilisateur s’engage à n’effectuer aucune copie illicite de logiciels commerciaux. L’élève dispose d’une zone d’enregistrement sur le serveur pédagogique local. Cette zone étant accessible à tous, il est fortement recommandé de s’en envoyer une copie via cloud ou mail personnel.
La copie, la modification, ou la suppression d’un fichier appartenant à un autre élève est strictement interdite.
L’établissement n’est pas tenu responsable des pertes ou modifications de données sur le serveur pédagogique.

–      DISCIPLINE

ll est défendu d’utiliser un matériel informatique sans l’autorisation du responsable de la salle. L’apport ou l’usage de logiciel autre que ceux fournis dans le cadre d’une activité spécifique prévu par le professeur est interdit. Il ne faut pas cliquer sur n’importe quel bouton ou site apparaissant à I’écran. Lorsque le professeur demande de travailler sur un certain site, il est interdit de chercher à avoir accès à un autre site. L’usage de I’imprimante, casque, micro, est soumis à I’autorisation préalable du professeur.
L’utilisateur ne doit pas effectuer des activités accaparant les ressources informatiques et pénalisant la communauté (impression de gros documents, stockage de gros fichiers, …) Il est interdit de tenir des propos blessant s, racistes, grossiers ou insultant s, lorsque l’on parle ou lorsque l’on écrit un texte.
Tous propos tenus contre un membre du personnel de I établis sème nt sur internet, notamment sur les réseaux sociaux, seront sévèrement sanctionnés.

• ACCÈS A ’INTERNET

L’accès aux ressources du Web a pour objet exclusif des recherches dans le cad re d’activités pédagogiques. Les élèves ne peuvent mener ces recherches qu’en présence d’un adulte responsable. Aucun système de filtrage n’étant parfait, I’établissement ne peut être tenu responsable de la non-validité des documents consultés. L’établissement se réserve la possibilité de contrôler des sites visités par les élèves pour leur éviter d’accéder à des sites illicites ou interdits aux mineurs, et de vérifier que l’utilisation des services reste conforme aux objectifs pédagogiques. Il est interdit de télécharger des données (logiciels, images, sons, …) sans une autorisation spéciale du responsable de la salle. Le piratage est interdit.

• MESSAGERIE

L’élève s’engage à n’utiliser ce service, que pour un objectif pédagogique et éducatif (ni Chat, ni Blogs, …). Il s’engage en particulier à ne pas stocker, émettre ou faire suivre des documents à caractère violent, pornographique, diffamatoire ou injurieux. Il s’engage à ne pas procéder à du harcèlement.

• PUBLICATION DE PAGES WEB

Lors de la mise en place de pages Web sur un site d’établissement, les rédacteurs doivent garder à l’esprit que sont interdits et pénalement sanctionnés :

• Le non-respect des droits de la personne (atteinte à la vie privée d’autrui, racisme, diffamation, injure)
• La publication de photographie sans avoir obtenu I’autorisation écrite de la personne représentée ou de son représentant légal si elle est
• Le non – respect des bonnes mœurs, des valeurs démocratiques et du principe de neutralité du service public
• Le non-respect de la propriété intellectuelle et artistique (droits d’auteurs)
• Le non-respect de la loi informatique et libertés (traitement automatisé de données nominatives)

La Charte ne se substituant pas au règlement intérieur de l’établissement, le non-respect des principes établis ou rappelés par la Charte pourra donner lieu à une limitation ou à une suppression de l’accès aux services, et aux sanctions disciplinaires prévues.

7.8. Le CDI

Les horaires d’ouverture sont affichés sur la porte du CDI.

Avant de venir au CDI, les élèves de collège doivent passer par la permanence qui leur délivre une feuille de présence. Une fois au CDI, les élèves remplissent le classeur de présence, en indiquant les raisons de leur de leur venue au CDI, la matière concernée et le travail à effectuer.

À quelles occasions vient-on au CDI ?

Sur les plages horaires prévues dans I’emploi du temps.
Pour y faire des recherches nécessitant I’utilisation de documents papier ou numériques (E-si doc- la base documentaire informatisée, lnternet). 
Pour lire, emprunter des documents. 
Le règlement intérieur de I’établissement s’applique également au CDI.
L’utilisation de I’outil informatique respecte la charte informatique (affichée au CDI et présente dans le carnet de correspondance). 
Les élèves, en arrivant au CDI, déposent leur sac à l’entrée dans les casiers prévus à cet effet. Les déplacement s et le travail se font dans le plus grand calme. Les documents utilisés, les chaises, sont rangés correctement en fin d’heure.

Tous les documents sont accessibles aux élèves. Seuls les encyclopédies et dictionnaires ne peuvent pas être empruntés. Les documents peuvent être empruntés 15 jours (renouvelable pour les livres de fiction). Des lettres de rappel sont envoyées aux familles. Au bout de trois lettres de rappel sans réponse, des sanctions financières seront appliquées et directement prélevées par la comptabilité.